Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]
⚠️ Modèle à personnaliser : remplace les champs entre crochets [ ] et fais relire par un professionnel avant la mise en vente réelle.
Le site BLASON (« le Vendeur ») est édité par [NOM / RAISON SOCIALE], [statut : micro-entrepreneur / société], immatriculé sous le n° SIRET [SIRET], dont le siège est situé [ADRESSE]. Email : [EMAIL]. Site : blason-generateur.netlify.app.
Le Vendeur propose la création de logos / emblèmes personnalisés assistée par intelligence artificielle, leurs fichiers numériques en haute définition, ainsi que des produits dérivés personnalisés (stickers, casquettes, t-shirts, hoodies, tote bags) sur lesquels est imprimé ou brodé le logo du client.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). En cas d'application du régime de franchise en base de TVA, la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » s'applique. Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation de la commande.
La commande est validée après acceptation des présentes CGV et paiement intégral. Le paiement est traité de manière sécurisée par notre prestataire Stripe. Le Vendeur ne conserve aucune donnée de carte bancaire.
Les fichiers numériques sont livrés par email après finalisation. Les produits physiques sont expédiés à l'adresse indiquée, dans un délai indicatif de [DÉLAI] jours ouvrés. Les délais peuvent varier selon la personnalisation et le transporteur.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (logos sur-mesure et produits imprimés/brodés à la demande), ni aux contenus numériques fournis après accord exprès du consommateur et renoncement à son droit de rétractation. En passant commande d'un produit personnalisé, le client reconnaît renoncer à son droit de rétractation.
Le consommateur bénéficie des garanties légales de conformité (art. L217-3 et s.) et des vices cachés (art. 1641 et s. du Code civil). En cas de produit défectueux ou non conforme, contactez [EMAIL].
Le logo créé est cédé au client pour son usage (impression et port). Le client garantit que les éléments fournis (nom, descriptions) ne violent aucun droit de tiers.
Le traitement des données est décrit dans notre Politique de confidentialité.
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur : [À DÉSIGNER]. Plateforme européenne de RLL : ec.europa.eu/consumers/odr. Droit applicable : droit français.